Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 52

Numéro tarifaire, dénomination des marchandises, catégorie d'échelonnement et taux

Chapitre 52 Coton

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

5203.00 : Coton, cardé ou peigné.

5203.00.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-*; taux=6,5 %

52.04 : Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.

- Non conditionnés pour la vente au détail:

5204.11.00 : -- Contenant au moins 85 % en poids de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5204.19.00 : -- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5204.20.00 : - Conditionnés pour la vente au détail; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

52.05 : Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.

- Fils simples, en fibres non peignées:

5205.11.00 : -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.12.00 : -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.13.00 : -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.14.00 : -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.15.00 : -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

- Fils simples, en fibres peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.21.00 : -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.22.00 : -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.23.00 : -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.24.00 : -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.26.00 : -- Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.27.00 : -- Titrant moins de 106,38décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.28.00 : -- Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.31.00 : -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.32.00 : -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.33.00 : -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.34.00 : -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.35.00 : -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

- Fils retors ou câblés, en fibres peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.41.00 : -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.42.00 : -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.43.00 : -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.44.00 : -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.46.00 : -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.47.00 : -- Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5205.48 : -- Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)

5205.48.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

52.06 : Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.

- Fils simples, en fibres non peignées:

5206.11.00 : -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.12.00 : -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.13.00 : -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.14.00 : -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.15.00 : -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

- Fils simples, en fibres peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.21.00 : -- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.22.00 : -- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.23.00 : -- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.24.00 : -- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.25.00 : -- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.31.00 : -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.32.00 : -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.33.00 : -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.34.00 : -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.35.00 : -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

- Fils retors ou câblés, en fibres peignées : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.41.00 : -- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.42.00 : -- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.43.00 : -- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.44.00 : -- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5206.45.00 : -- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples); catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

52.07 : Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.

5207.10.00 : - Contenant au moins 85 % en poids de coton; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5207.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

52.08 : Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²

- Écrus:

5208.11 : --- À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208.11.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5208.12.00 : -- À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5208.13.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5208.19.00 : -- Autres tissus

- Blanchis : catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5208.21.00 : -- À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.22 : -- À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208.22.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.23.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.29.00 : -- Autres tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.31.00 : -- À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.32 : -- À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208.32.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.33.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.39.00 : -- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.41.00 : -- À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.42 : -- À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208.42.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.43.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.49.00 : -- Autres tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.51.00 : -- À armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.52 : -- À armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208.52.90 : --- Autres

5208.53.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5208.59.00 : -- Autres tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

52.09 : Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².

- Écrus:

5209.11.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5209.12.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5209.19.00 : -- Autres tissus

- Blanchis : catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

5209.21.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.22.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.29.00 : -- Autres tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.31.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.32.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.39.00 : -- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.41.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.43.00 : -- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.49.00 : -- Autres tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.51.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.52.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

5209.59.00 : -- Autres tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,2 %

52.10 : Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

- Écrus:

5210.11.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.12.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.19.00 : -- Autres tissus

- Blanchis : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.21.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.22.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.29.00 : -- Autres tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.31.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.32.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.39.00 : -- Autres tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.41.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.42.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.49.00 : -- Autre tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.51.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.52.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5210.59.00 : -- Autre tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

52.11 : Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².

- Écrus:

5211.11.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.12.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.19.00 : -- Autre tissus

- Blanchis : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.21.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.22.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.29.00 : -- Autre tissus

- Teints : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.31.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.32.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.39.00 : -- Autre tissus

- En fils de diverses couleurs : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.41.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.43.00 : -- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.49.00 : -- Autres tissus

- Imprimés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.51.00 : -- À armure toile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.52.00 : -- À armure sergé, y compris le croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5211.59.00 : -- Autres tissus; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

52.12 : Autres tissus de coton.

- D'un poids n'excédant pas 200 g/m2:

5212.11 : -- Écrus

5212.11.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.11.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.11.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.12 : -- Blanchis

5212.12.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.12.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.12.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.13 : -- Teints

5212.13.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.13.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.13.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.14 : -- En fils de diverses couleurs

5212.14.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.14.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.14.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.15 : -- Imprimés

5212.15.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.15.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.15.90 : --- Autres

- D'un poids excédant 200 g/m2 : catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.21 : -- Écrus

5212.21.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.21.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.21.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.22 : -- Blanchis

5212.22.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.22.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.22.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.23 : -- Teints

5212.23.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.23.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.23.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.24 : -- En fils de diverses couleurs

5212.24.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie

5212.24.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

--- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.24.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5212.25 : -- Imprimés

5212.25.10 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la soie; catégorie d'échelonnement=B-; taux=5,2 %

5212.25.20 : --- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5212.25.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

Chapitres 1-98