Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 56

Numéro tarifaire et dénomination des marchandises

Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles,cordes et cordages; articles de corderie

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

56.01 : Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles.

5601.10 : - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates

5601.10.10 : --- Serviettes et tampons hygiéniques; catégorie d'échelonnement=A-; taux=5 %

5601.10.90 : --- Autres

- Ouates; autres articles en ouates:; catégorie d'échelonnement=A-; taux=11,2 %

5601.21 : -- De coton

5601.21.10 : --- Ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5601.21.20 : --- Articles en ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7 %

5601.22 : -- De fibres synthétiques ou artificielles

5601.22.10 : --- Ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5601.22.20 : --- Articles en ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5601.29 : -- Autres

5601.29.10 : --- Ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5601.29.20 : --- Articles en ouates; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,7 %

5601.30 : - Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

--- Tontisses de matières textiles:

5601.30.12 : ---- De fibres synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=3,5 %

56.02 : Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.

5602.10 : - Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

5602.10.10 : --- Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

--- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

5602.10.99 : ---- Autres

- Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5602.21.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7,7 %

5602.29.00 : -- D'autres matières textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=15,1 %

5602.90.00 : - Autres ; catégorie d'échelonnement=B-; taux=11,5 %

56.03 : Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.

- De filaments synthétiques ou artificiels:

5603.11 : -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m2

--- Autres :

5603.11.92 : ---- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.11.99 : ---- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.12 : -- D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

--- Autres :

5603.12.92 : ---- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=B-; taux=12,4 %

5603.12.99 : ---- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.13 : -- D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

--- Autres :

5603.13.92 : ---- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.13.99 : ---- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.14 : -- D'un poids supérieur à 150 g/m2

--- Autres :

5603.14.92 : ---- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.14.99 : ---- Autres

- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.91 : -- D'un poids n'excédant pas 25 g/m2

5603.91.10 : --- Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5603.91.30 : --- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.91.90 : --- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.92 : -- D'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

5603.92.10 : --- Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5603.92.30 : --- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.92.90 : --- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.93 : -- D'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

5603.93.10 : --- Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5603.93.30 : --- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.93.90 : --- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

5603.94 : -- D'un poids supérieur à 150 g/m2

5603.94.10 : --- Uniquement de fibres de polypropylène et de polyesters gonflées par fusion, même soutenus d'un côté par un produit textile; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,2 %

5603.94.30 : --- Autres, pour utilisation comme doublures, couches de transfert ou couches de contrôle des fuites dans la fabrication de serviettes jetables (couches); catégorie d'échelonnement=A-; taux=12,4 %

5603.94.90 : --- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,3 %

56.04 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.

5604.10.00 : - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5604.20 : - Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits

5604.20.10 : --- De polyesters ou de nylon ou d'autres polyamides; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5604.20.20 : --- De rayonne viscose; catégorie d'échelonnement=B-; taux=4,5 % et 8,4 ¢/kg

5604.90.00 : - Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5605.00.00 : Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal.; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5606.00 : Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits de chaînette''.

--- Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés :

5606.00.19 : ---- Autres

--- Fils de chenille : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5606.00.29 : ---- Autres

--- Fils dits de chaînette'' : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5606.00.39 : ---- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

56.07 : Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.

5607.10 : - De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03

5607.10.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,4 %

5607.10.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm

- De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5607.29 : -- Autres

5607.29.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5607.29.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5607.30 : - D'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures

5607.30.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5607.30.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm

- De polyéthylène ou de polypropylène : catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5607.49 : -- Autres

5607.49.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5607.49.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5607.50 : - D'autres fibres synthétiques

5607.50.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=7 % et 7,7 ¢/kg

5607.50.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5607.90 : - Autres

5607.90.10 : --- D'une circonférence n'excédant pas 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

5607.90.20 : --- D'une circonférence excédant 25,4 mm; catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

56.08 : Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles.

- En matières textiles synthétiques ou artificielles:

5608.11.00 : -- Filets confectionnés pour la pêche; catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5608.19 : -- Autres

5608.19.90 : --- Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=17,5 %

5608.90.00 : - Autres : catégorie d'échelonnement=B-; taux=14 %

5609.00.00 : Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,5 %

Chapitres 1-98