Canada - Chili Accord de libre-échange

Liste tarifaire du Canada

Chapitre 57

Numéro tarifaire et dénomination des marchandises

Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

Tous les produits bénéficieront de la franchise dès la mise en oeuvre de l'Accord sauf les produits suivants :

57.01 : Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.

5701.10 : - De laine ou de poils fins

5701.10.10 : --- Noués à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5701.90 : - D'autres matières textiles

5701.90.10 : --- Noués à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

57.02 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits Kelim'' ou Kilim'', Schumacks'' ou Soumak'', Karamanie'' et tapis similaires tissés à la main.

5702.10.00 : - Tapis dits Kelim'' ou Kilim'', Schumacks'' ou Soumak'', Karamanie'' et tapis similaires tissés à la main

- Autres, à velours, non confectionnés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.31.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.32.00 : -- De matières textiles synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.39.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres, à velours, confectionnés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.41.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.42.00 : -- De matières textiles synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,1 %

5702.49.00 : -- D'autres matières textiles

- Autres, sans velours, non confectionnés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,1 %

5702.51.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.52.00 : -- De matières textiles synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.59 : -- D'autres matières textiles

5702.59.90 : --- Autres

- Autres, sans velours, confectionnés : catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.91.00 : -- De laine ou de poils fins; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5702.92.00 : -- De matières textiles synthétiques ou artificielles; catégorie d'échelonnement=B-; taux=10,1 %

5702.99 : -- D'autres matières textiles

5702.99.90 : --- Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

57.03 : Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.

5703.10 : - De laine ou de poils fins

5703.10.10 : --- Touffetés à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5703.20 : - De nylon ou d'autres polyamides

5703.20.10 : --- Touffetés à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5703.30 : - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles

5703.30.10 : --- Touffetés à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5703.90 : - D'autres matières textiles

5703.90.10 : --- Touffetés à la machine; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

57.04 : Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.

5704.10.00 : - Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5704.90.00 : - Autres; catégorie d'échelonnement=B-; taux=9,1 %

5705.00.00 : Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.; catégorie d'échelonnement=B-; taux=8,7 %

Chapitres 1-98