Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-2 : Poulets de chair

LMIC Article no 94

Poulets de chair pour la production nationale qui sont des volailles de l'espèce domestique, n'excédant pas 185 g, et qui sont classés dans les numéros tarifaires 0105.11.21 et 0105.11.22 de la liste des dispositions tarifaires de l'annexe du Tarif des douanes.

Note : Articles faisant l'objet de contingents tarifaires

Système harmonisé	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI - OMC	Suffixe de la LLEI  Import - PTPGP	Suffixe de la LLEI  Importations  - Importation pour la réexportation	Suffixe de la LLEI  Importations supplémentaires	Catégories des produits	Facteur de conv.
0402.10.10.00.	0000 (les poulets importés sous ce code seront comptabilisés sur une autorisation d'importation des oeufs d'incubation, faite au nom du demandeur)	0200 (les poulets importés sous ce code seront comptabilisés sur l'autorisation d'importation de poulet, faite au nom du demandeur)	6300	0500	0300	Poulet pour la production de poulet	NMB