B-33 : Gras et huile dérivés du lait

LMIC Article no 160

Gras et huile dérivés du lait, autres que le beurre ou les pâtes à tartiner, qui sont classés dans les numéros tarifaires 0405.90.10 ou 0405.90.20 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM) 

Instructions :

Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant.  Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmoniséSuffixe
de la LLEI
-
OMC		Suffixe
de la LLEI
-
PTPGP Transformateur		Suffixe de la LLEI - PTPGP Transformateur secondaireSuffixe de la LLEI - PTPGP DistributeurSuffixe
de la
LLEI
-
ACEUM Transformation		Suffixe
de la LLEI
–
ACEUM
 Autre		Suffixe
de la LLEI
-
PIR		Suffixe
de la LLEI
-
Supplémentaire		Catégories de produits
0405.90.10.0000006301630263032800290047005800Gras et huiles dérivés du lait