Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

B-25 : Mélanges de crème ou de lait glacés

LMIC Article no 133

Mélanges de crème ou de lait glacés, qui sont des préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant plus de 10 pour cent et moins de 50 pour cent de solides de lait en poids sec, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1901.90.31 ou 1901.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Articles faisant l’objet de contingents tarifaires
CodeDescriptionUnité de mesure
1901.90.31.00.0000Mélanges de crème glacée/lait glacé, supérieur à 10 % inférieur à 50 % de solides en poids KGM
1901.90.31.00.4700Mélanges de crème glacée/lait glacé, supérieur à 10 % inférieur à 50 % de solides en poids  pour réexportationKGM