B-25 : Mélanges de crème ou de lait glacés
LMIC Article no 133
Mélanges de crème ou de lait glacés, qui sont des préparations alimentaires de marchandises des positions 04.01 à 04.04 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant plus de 10 pour cent et moins de 50 pour cent de solides de lait en poids sec, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1901.90.31 ou 1901.90.32 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.
Unité de mesure : Kilogramme (KGM)
Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.
No Système harmonisé | Suffixe de la LLEI - OMC | Suffixe de la LLEI - PTPGP | Suffixe de la LLEI - ACEUM | Suffixe de la LLEI - PIR | Suffixe de la LLEI - Supplémentaire | Catégories de produits |
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1901.90.31.00 | 0000 | 6300 | 2800 | 4700 | 5800 | Mélanges de crème glacée/lait glacé, supérieur à 10 % inférieur à 50 % de solides en poids |
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