B-26 : Crème glacée autres glaces de consommation

LMIC Article no 134

Crème glacée ou autres glaces de consommation, même contenant du cacao, autres que les glaces aromatisées et les sorbets glacés, qui sont classées dans les numéros tarifaires 2105.00.91 ou 2105.00.92 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

Unité de mesure : Kilogramme (KGM)

Instructions : Pour identifier le code de commodité approprié à inclure sur une demande de licence d’importation, en premier lieu, identifier la description appropriée et le code correspondant. Ensuite, choisir le suffixe approprié en fonction de l’allocation ou de l’autorisation supplémentaire sous la laquelle la demande est présentée et l’ajouter à la fin du code identifié, formant ainsi un code de commodité LLEI à 14 chiffres.

No Système harmoniséSuffixe de la LLEI - OMCSuffixe de la LLEI - PTPGPSuffixe de la LLEI - ACEUMSuffixe de la LLEI - PIRSuffixe de la LLEI - SupplémentaireDescription de produits
2105.00.91.0062016301280147015801Nouveautés de crèmes glacées
2105.00.91.0062026302280247025802Crèmes glacées
2105.00.91.0062036303280347035803Autres crèmes glacées
2105.00.91.0062046304280447045804Nouveautés au lait glacé
2105.00.91.0062056305280547055805Lait glacé
2105.00.91.0062066306280647065806Autre lait glacé
2105.00.91.0062076307280747075807Produits constitués principalement de crème glacée ou de lait glacé