Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012
Section C : Acier ordinaire, acier spécialisé et produits d’aluminium
- C1 : Renseignements générales
- C2 : Acier au carbone (LGI 80)
- C3 : Acier spécialisé (LGI 81)
- C5 : Renseignements généraux sur les produits d’aluminium
- C6 : Produits d’aluminium faisant l'objet du programme de surveillance des importations d’aluminium
- C7 : Classifications de l'industrie assujetties au Programme de surveillance des importations d'acier 2023
- C8 : Produits en acier exemptés de l’exigence de déclarer le pays de fonte et de coulage
- C11 : Produits de l’acier assujettis à des contingents tarifaires (importations) (en vigueur à compter du 26 décembre, 2025)
Archivé - C4 : Produits d’acier
Archivé – C9 : Produits d’acier
- C9-1 : Produits plats
- C9-2 : Produits allongés
- C9-3 : Produits tubulaires
- C9-4 : Produits semi-finis
- C9-5 : Produits en acier inoxydable
Archivé – C10 : Produits d’acier
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