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  5. Publications et rapports
  6. Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012

Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation - 2012

Section C : Acier ordinaire, acier spécialisé et produits d’aluminium

  • C1 : Renseignements générales
  • C2 : Acier au carbone (LGI 80)
  • C3 : Acier spécialisé (LGI 81)
  • C5 : Renseignements généraux sur les produits d’aluminium
  • C6 : Produits d’aluminium faisant l'objet du programme de surveillance des importations d’aluminium
  • C7 : Classifications de l'industrie assujetties au Programme de surveillance des importations d'acier 2023
  • C8 : Produits en acier exemptés de l’exigence de déclarer le pays de fonte et de coulage
  • C11 : Produits de l’acier assujettis à des contingents tarifaires (importations) (en vigueur à compter du 26 décembre, 2025)

Archivé - C4 : Produits d’acier

  • Archivé : Tôles lourdes
  • Archivé : File en acier inoxydable

Archivé – C9 : Produits d’acier

  • C9-1 : Produits plats
  • C9-2 : Produits allongés
  • C9-3 : Produits tubulaires
  • C9-4 : Produits semi-finis
  • C9-5 : Produits en acier inoxydable

Archivé – C10 : Produits d’acier

  • C10 : Produits de l’acier assujettis à des contingents tarifaires (importations) (1 août, 2025 au 25 décembre, 2025)
Date de modification:
2025-12-11

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