Chapitre 63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

LMIC Article no 86.96

Remarque : Articles admissibles au traitement préférentiel du niveau de préférence tarifaire de l’ALECH ; permis d’importation requis.

Unité de mesure : Tel qu'indiqué ci-dessous.

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

Code de marchandise SCEIDescriptionUnité de mesure
6301Couvertures-
6301.10.00.00.1111Couvertures chauffantes électriquesNMB
6301.20.00.00.1111Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils finsKGM
6301.30.00.00.1111Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de cotonKGM
6301.40.00.00.1111Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiquesKGM
6301.90.00.00.1111Autres couverturesKGM
6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine-
-Linge de lit en bonneterie-
6302.10.00.00.1111Linge de lit en bonneterieNMB
-Autre linge de lit, imprimé-
6302.21.00.10.1111De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB
6302.21.00.90.1111De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB
6302.22.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificiellesNMB
6302.29.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
-Autre linge de lit-
6302.31.00.10.1111De coton - Flanellette : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB
6302.31.00.90.1111De coton - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB
6302.32.00.10.1111De fibres synthétiques ou artificielles - Flanellette : - Draps de litNMB
6302.32.00.20.1111De fibres synthétiques ou artificielles - Percale : - Assortiments de draps de lit et de taies d'oreillersNMB
6302.32.00.90.1111De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, y compris la mousseline : - AutresNMB
6302.39.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
-Linge de table en bonneterie-
6302.40.00.00.1111Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. - Linge de table en bonneterieKGM
-Autre linge de table-
6302.51.00.10.1111De coton - NappesKGM
6302.51.00.90.1111De coton - AutresKGM
6302.53.00.10.1111De fibres synthétiques ou artificielles - NappesKGM
6302.53.00.90.1111De fibres synthétiques ou artificielles - AutresKGM
6302.59.10.00.1111D'autres matières textiles - De linKGM
6302.59.90.00.1111D'autres matières textiles - AutresKGM
-Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton-
6302.60.00.10.1111Serviettes et draps de bainsNMB
6302.60.00.20.1111TorchonsNMB
6302.60.00.30.1111DébarbouillettesNMB
6302.60.00.90.1111AutresNMB
-Autres-
6302.91.00.00.1111De cotonKGM
6302.93.00.00.1111De fibres synthétiques ou artificiellesKGM
6302.99.10.00.1111D'autres matières textiles - De linNMB
6302.99.90.00.1111D'autres matières textiles - Autres         NMB
6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits-
-En bonneterie-
6303.12.00.00.1111De fibres synthétiquesKGM
6303.19.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
-Autres-
6303.91.00.00.1111De cotonKGM
6303.92.10.00.1111De fibres synthétiques - Confectionnés des tissus du no tarifaire 5407.61.10KGM
6303.92.90.10.1111De fibres synthétiques - Autres - Contenant 85 % ou plus en poids de polyesters : - Vitrages, y compris les rideauxKGM
6303.92.90.90.1111De fibres synthétiques - Autres - D'autres fibres synthétiques : - AutresKGM
6303.99.00.00.1111D'autres matières textiles             KGM
6304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04-
-Couvre-lits-
6304.11.00.00.1111En bonneterieNMB
6304.19.00.00.1111AutresNMB
-Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre-
6304.20.00.00.1111Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 94.04. - Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreKGM
-Autres-
6304.91.10.00.1111En bonneterie - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM
6304.91.90.00.1111En bonneterie - AutresKGM
6304.92.10.00.1111Autres qu'en bonneterie, de coton - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM
6304.92.90.00.1111Autres qu'en bonneterie, de coton - AutresKGM
6304.93.10.00.1111Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM
6304.93.90.00.1111Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques - AutresKGM
6304.99.10.00.1111Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - Housses de protection pour sièges de véhicules automobilesKGM
6304.99.90.00.1111Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles - AutresKGM
6305Sacs et sachets d'emballage-
6305.10.00.00.1111De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03KGM
6305.20.00.00.1111De cotonKGM
6305.32.00.00.1111De matières textiles synthétiques ou artificielles : - Contenants souples pour matières en vracKGM
6305.33.00.10.1111De matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - Imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiésKGM
6305.33.00.90.1111De matières textiles synthétiques ou artificielles : - Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaries de polyéthylène ou de polypropylène - AutresKGM
6305.39.00.00.1111De matières textiles synthétiques ou artificielles : - AutresKGM
6305.90.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
6306Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement-
-Bâches et stores d'extérieur-
6306.12.00.00.1111De fibres synthétiquesKGM
6306.19.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
-Tentes-
6306.22.00.30.1111De fibres synthétiques - De nylon ou d'autres polyamidesKGM
6306.22.00.40.1111De fibres synthétiques - De polyestersKGM
6306.22.00.90.1111De fibres synthétiques - AutresKGM
6306.29.00.00.1111D'autres matières textilesKGM
-Voiles-
6306.30.00.00.1111VoilesKGM
-Matelas pneumatiques-
6306.40.00.00.1111Matelas pneumatiquesNMB
-Autres-
6306.90.10.00.1111De cotonKGM
6306.90.90.00.1111AutresKGM
6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements-
-Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires-
6307.10.10.00.1111Serviettes pour usage industriel, ourlées, d'une largeur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 56 cm et d'une longueur d'au moins 43 cm mais n'excédant pas 61 cm, en tissus écrus constitués uniquement de coton ou de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, titrant entre 420 et 1 000 décitex par fil simple, ayant au moins 78 et au plus 133 fils au 10 cm dans la chaîne et au moins 78 et au plus 137 fils au 10 cm dans la trame, d'un poids d'au moins 135 g/m² et d'au plus 203 g/m²KGM
6307.10.90.00.1111AutresKGM
-Ceintures et gilets de sauvetage-
6307.20.00.00.1111Ceintures et gilets de sauvetageKGM
-Autres-
6307.90.10.00.1111Linceuls; Baudriers, pour l'escalade ou l'alpinisme, fabriqués conformément aux normes de l'Union Internationale des Associations d'Alpinisme; Rampes d'évacuation de navire, devant servir à la fabrication de systèmes d'évacuation de navire; Respirateurs, approuvés par le NIOSH ou un organisme équivalent, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné; Livres d'échantillons de revêtements muraux en tissu de la sous-position 5905.00; Sangles tubulaires, pour l'escalade ou l'alpinisme; Ruban bordé de fil métallique devant servir à la fabrication d'articles conditionnés pour la vente au détail à titre d'articles pour fêtes de la position 95.05KGM
6307.90.30.00.1111Ceintures professionnellesKGM
6307.90.40.00.1111Matelas de déplacement de meublesKGM
6307.90.50.00.1111Enveloppes utilisées dans la fabrication darticles de la sous-position 9404.90KGM
6307.90.91.00.1111Autres : - Uniquement de juteKGM
6307.90.92.00.1111Autres : - De soieKGM
6307.90.93.00.1111Autres : - De coton ou d'autres fibres textiles végétales, à l'exclusion de ceux uniquement de juteKGM
6307.90.99.20.1111Autres : - D'autres matières textiles - MasquesKGM
6307.90.99.90.1111Autres : - D'autres matières textiles - AutresKGM
6308Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail-
6308.00.00.00.1111Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.KGM
6309Articles de friperie-
6309.00.10.00.1111Articles textiles usagés, devant servir à la fabrication de torchonsKGM
6309.00.90.00.1111AutresKGM
6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage-
6310.10.00.00.1111Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGM
6310.90.00.00.1111Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.KGM