Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation

F-4 : Vêtements

LLEI Article no 5209

Remarque : Articles éligibles au traitement tarifaire préférentiel du contingent lié à l’origine de l’AECG; permis d’exportation requis.

Unité de mesure : Tel qu’indiqué

Remarque : Pour trouver le bon code de marchandise à inscrire à votre demande de permis, trouvez le code de marchandise SCEI approprié dans la liste ci-dessous.

6102.3 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
61023010000001Manteaux, cabans, capes et articles similairesNombre
61023090000001Anoraks, blousons et articles similairesNombre

61.04 – Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, etc. (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
61041300000001Costumes tailleurs : de fibres synthétiquesNombre
61041920000001Costumes tailleurs : d'autres matières textiles : de cotonNombre
61041990100001Costumes tailleurs : d'autres matières textiles : d'autres matières textiles : de fibres artificiellesNombre
61041990200001Costumes tailleurs : d'autres matières textiles : d'autres matières textiles : de laine ou de poils finsNombre
61041990900001Costumes tailleurs : d'autres matières textiles : d'autres matières textiles : autresNombre
61042200000001Ensembles : de cotonNombre
61042300000001Ensembles : de fibres synthétiquesNombre
61042910000001Ensembles : d'autres matières textiles : de laine ou de poils finsNombre
61042990100001Ensembles : d'autres matières textiles : d'autres matières textiles : de fibres artificiellesNombre
61042990900001Ensembles : d'autres matières textiles : d'autres matières textiles : autresNombre
61043100000001Vestes : de laine ou de poils finsNombre
61043200000001Vestes : de cotonNombre
61043300000001Vestes : de fibres synthétiquesNombre
61043900100001Vestes : d'autres matières textiles : de fibres artificiellesNombre
61043900900001Vestes : d'autres matières textiles : autresNombre
61044100000001Robes : de laine ou de poils finsNombre
61044200000001Robes : de cotonNombre
61044300000001Robes : de fibres synthétiquesNombre
61044400000001Robes : de fibres artificiellesNombre
61044900000001Robes : d'autres matières textilesNombre
61045100000001Jupes et jupes-culottes : de laine ou de poils finsNombre
61045200000001Jupes et jupes-culottes : de cotonNombre
61045300000001Jupes et jupes-culottes : de fibres synthétiquesNombre
61045900000001Jupes et jupes-culottes : d'autres matières textilesNombre
61046100000001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : de laine ou de poils finsNombre
61046200000001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : de cotonNombre
61046300000001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : de fibres synthétiquesNombre
61046900100001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : d'autres matières textiles: Pantalons et culottesNombre
61046900910001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : d'autres matières textiles: autres: de fibres artificiellesNombre
61046900990001Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : d'autres matières textiles: autres: autresNombre

6108.92 – Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
61089200000001Autres: de fibres synthétiques ou artificiellesNombre

61.14 – Autres vêtements, non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
61142000000001De cotonKG
61143000000001De fibres synthétiques ou artificiellesKG
61149000100001D'autres matières textiles: de laine ou de poils finsKG
61149000900001D'autres matières textiles: autresKG

62.01 – Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles de la position 62.03

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
62011100100001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de laine ou de poils fins : Ponchos, faits à la mainNombre
62011100900001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de laine ou de poils fins : autresNombre
62011210100001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de coton : d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg : ParkasNombre
62011210900001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de coton : d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg : autresNombre
62011290100001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de coton : d'un poids, par unité, excédant 1 kg : ParkasNombre
62011290900001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de coton : d'un poids, par unité, excédant 1 kg : autresNombre
62011310100001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de fibres synthétiques ou artificielles :   d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg : ParkasNombre
62011310900001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de fibres synthétiques ou artificielles :   d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg : autresNombre
62011390100001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de fibres synthétiques ou artificielles : d'un poids, par unité, excédant 1 kg : ParkasNombre
62011390900001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : de fibres synthétiques ou artificielles : d'un poids, par unité, excédant 1 kg : autresNombre
62011900000001Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : d'autres matières textilesNombre
62019100000001Autres : de laine ou de poils finsNombre
62019200100001Autres : de coton : imprimés à la main selon le procédé "batik"Nombre
62019200900001Autres : de coton : autresNombre
62019300000001Autres : de fibres synthétiques ou artificiellesNombre
62019900100001Autres : d'autres matières textiles : imprimés à la main selon le procédé "batik"Nombre
62019900900001Autres : d'autres matières textiles : autresNombre

62.05 – Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

Les codes de marchandises SCEIDescriptionUnité de mesure
62052000100001De coton : imprimés à la main selon le procédé "batik"Nombre
62052000900001De coton : autresNombre
62053000000001De fibres synthétiques ou artificiellesNombre
62059010100001D'autres matières textiles : de lin ou de ramie : imprimés à la main selon le procédé "batik"Nombre
62059010900001D'autres matières textiles : de lin ou de ramie : autresNombre
62059080100001D'autres matières textiles : d'autres matières textiles : de laine ou de poils finsNombre
62059080900001D'autres matières textiles : d'autres matières textiles : autresNombre