Contenu supplémentaire
- Marchandises contrôlées
- Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
- Agriculture
- Armes à feu
- Billes de bois
- Marchandises provenant des Etats-Unis, et exportations diverses
- Marchandises militaires et d'importance stratégique
- Bois d'oeuvre résineux
- Acier
- Textiles & vêtements
- Loi et règlements sur les licences d'exportation et d'importation - Ministère de la Justice
Bois d'oeuvre résineux
Cette page contient une liste des avis aux exportateurs en vigueur. Vous pouvez également accéder les avis aux exportateurs qui ont été archivés.
Avis aux exportateurs
- Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent pour 2013 SER-188 - 1 janvier 2013
- Exportations de bois d’œuvre résineux aux États-Unis: exportation de produits de bois d’œuvre lorsque le prix mensuel de référence est supérieur à 355$ US SER-187 - 21 décembre 2012
- Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation (2013) - SER 185 - 28 novembre 2012
- Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation (2012) - SER 180 - 1 janvier 2012
- Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation (2012) - SER 178 - 30 novembre 2011
- Exportation de bois d’œuvre résineux aux États-Unis : Liste des détenteurs des parts de contingent d’exportation (2011) - SER 175 - 1 janvier 2011
- Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation (2011) - SER 174 - 29 novembre 201
- Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis - Politique sur le transfert des parts du contingent d'exportation SER-158 - 20 mai 2008
- Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent pour 2008 SER-157 - 4 Avril 2008
- Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis : Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation (2008) SER-154 - 31 décembre 2007
- Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : Entreprises exclues SER-150 - 18 janvier 2007
- Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : Liste des détenteurs de parts de contingent SER-149 - 10 janvier 2007
- Exportations de bois d'oeuvre résineux aux États Unis : Méthodes d'attribution des parts de contingent d'exportation SER-147 - 31 janvier 2007
- L'Accord sur le bois d'oeuvre résineux en vigueur
- Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États Unis : Entrée en vigueur de l'Accord sur le bois d'oeuvre résineux et règles en vigueur pendant la période de transition du 12 octobre au 31 décembre 2006 SER-145 - 12 octobre 2006
- Exportations de bois d'oeuvre résineux vers les États-Unis : report des nouvelles exigences en matière de licences d'exportation SER-144 - 29 septembre 2006
- Exportation de bois d'oeuvre résineux aux États-Unis - exigences relatives aux licences SER-143 - 19 septembre 2006
